Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G TERRE de l'Ouest MAISONS INDIVIDUELLES
COIN DE TERRE ET FOYER Société Coopérative d'H.L.M. S.A. à capital variable

Numéro de dépôt :
99777018
Date de dépôt :
22/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2009

Présentation de la marque G TERRE de l'Ouest MAISONS INDIVIDUELLES

Déposée le 22 février 1999 par la société COIN DE TERRE ET FOYER Société Coopérative d'H.L.M. à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « G TERRE de l'Ouest MAISONS INDIVIDUELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la société COIN DE TERRE ET FOYER Société Coopérative d'H.L.M. à capital variable domicilié(e) 44, avenue Gambetta, 49300 CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 062 200 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COIN DE TERRE ET FOYER - France.

La marque G TERRE de l'Ouest MAISONS INDIVIDUELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777018.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G TERRE de l'Ouest MAISONS INDIVIDUELLES est expirée depuis le 22 février 2009.

COIN DE TERRE ET FOYER Société Coopérative d'H.L.M. à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : Miss Primevère


COIN DE TERRE ET FOYER Société Coopérative d'H.L.M. S.A. à capital variable - 44, avenue Gambetta, 49300 CHOLET - France - SIREN 062200977


COIN DE TERRE ET FOYER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Affaires immobilières Constructions Hébergement.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.